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[ Cyrille Liétard ]
[ PL. 03.02 ]Notariat · Belgique

Nota(Sérénotaire)

L'ERP notarial belge, natif IA, hébergé en Europe.

[ EN DÉVELOPPEMENT ACTIF ]

[ LE PROBLÈME ]

Le marché notarial belge est tenu par des suites héritées de l'ère bureautique, dont aucune n'embarque d'IA. Les entrants proposent des outils ponctuels greffés par-dessus. Personne n'offre de suite complète pensée pour l'IA dès l'origine.

[ LA RÉPONSE ]

Un ERP complet construit autour de Veil, capable de se brancher à côté du logiciel existant dès le premier jour plutôt que d'exiger une migration. Isolation stricte entre études, journal d'audit inaltérable, corpus juridique belge ingéré et versionné en propre.

[ LE DIFFÉRENCIATEUR ]

La souveraineté est documentée, pas revendiquée : hébergement européen de bout en bout, chaîne de sous-traitants volontairement limitée à trois, clés détenues en propre, contrats de sous-traitance par maillon. Et un pack de conformité de 124 pages plus 70 pages d'annexes, adossé à un fichier de faits versionné comme source de vérité unique.

[ COTES RELEVÉES ]

113
politiques RLS
mesuré sur pg_policy, base de production
2 906
tests JS verts
plus 6 tests Rust et 5 parcours Playwright
2 455
exigences au registre
27 domaines, 6 gates de validation
815
fichiers source
613 TypeScript, 128 TSX, 24 Python, 47 SQL, 3 Rust

[ EN TOUTE HONNÊTETÉ ]

Déployé et accessible en ligne, en développement avancé. Le pilote n'a pas démarré : aucune donnée client, aucun revenu. Quatre études ont marqué un accord de principe ; la contractualisation interviendra avant le démarrage. Le suivi interne mesure 27 domaines du cahier des charges et n'en déclare aucun complet — ce compteur est tenu volontairement sévère.

[ CE QUI EST LIVRÉ ]

  1. 01Isolation multi-étude en RLS forcée, avec un test de couverture qui casse la CI
  2. 02Journal d'audit append-only chaîné en SHA-256, avec export signé et vérificateur autonome
  3. 03Gestion documentaire — empreinte avant traitement, refus de doublon, chiffrement au repos, vérification d'intégrité à chaque lecture
  4. 04OCR exécuté localement, sans modèle de langage et sans clair sur disque
  5. 05Numéro de registre national chiffré, révélation motivée et journalisée
  6. 06Moteur d'échéances événementiel et grand livre des fonds de tiers
  7. 07Double authentification obligatoire pour tous les rôles, SSO d'étude
  8. 08Add-in Word auto-hébergé, sans CDN

[ NOMENCLATURE ]

  • [ Next.js 16 ]
  • [ React 19 ]
  • [ TypeScript ]
  • [ Rust ]
  • [ Python ]
  • [ PostgreSQL 16 ]
  • [ pgvector ]
  • [ Drizzle ]
  • [ BullMQ ]
  • [ Redis ]
  • [ Tauri 2 ]
  • [ Docker ]
  • [ Traefik ]